Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOLTEC DATA COMPASS
Monsieur Philippe GABILLAULT

Numéro de dépôt :
4483271
Date de dépôt :
16/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2028
TOLTEC DATA COMPASS de Philippe GABILLAULT

Présentation de la marque TOLTEC DATA COMPASS

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2018 par monsieur Philippe GABILLAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOLTEC DATA COMPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Philippe GABILLAULT domicilié(e) 76 Rue du Moulin des Prés - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PHILIPPE GABILLAULT domicilié(e) 76 RUE DU MOULIN DES PRES - 75013 - PARIS - France.

La marque TOLTEC DATA COMPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOLTEC DATA COMPASS arrivera à expiration en date du 16 septembre 2028.

Philippe GABILLAULT a également déposé les autres marques suivantes : CITIZEN ALERTER , TOLTEC , TOLTEC Data Compliance


Monsieur Philippe GABILLAULT - 76 Rue du Moulin des Prés - 75013 - PARIS - France


Monsieur PHILIPPE GABILLAULT - 76 RUE DU MOULIN DES PRES - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services de visioconférence ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; développement d'ordinateurs ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet.